Le Code Napoléon, édition officielle pour le grand-duché de Wurzbourg

Wurzbourg, 1813
Munich, Bayerische Staatsbibliothek

Napoléon souhaitait que les états de la Confédération du Rhin adoptent son Code civil. Le Pays de Bade le fit rapidement, mais la Bavière, elle, oeuvra dans le sens d’un Code modifié. C’est dans le grand-duché de Wurzbourg (actuelle Basse-Franconie) que les travaux furent les plus fructueux. Le texte de loi était prêt, il ne manquait plus que le décret d’application ; mais celui-ci ne fut pas pris à cause de la chute de Napoléon. En revanche, dans la partie du Palatinat située sur la rive gauche du Rhin, le Code civil introduit pendant l’occupation française resta en vigueur, jusqu’en 1900.

© 2006, Société Montgelas pour la promotion de la coopération franco-bavaroise (Ass. Loi 1901); München/Paris; ISBN: 3-939395-01-3